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Marques déposées par Fritz Homann GmbH
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HOMA TOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMA TOILE
Fritz Homann GmbH

Numéro de dépôt :
953749
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HOMA TOILE

Déposée le 27 avril 1976 par Fritz Homann GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOMA TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fritz Homann GmbH domicilié(e) (société allemande), 4503 Dissen (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.

La marque HOMA TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HOMA TOILE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Fritz Homann GmbH a également déposé les autres marques suivantes : HOMA TEX


Fritz Homann GmbH - (société allemande), 4503 Dissen (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Inscription - Transmission de propriété n°8763 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°103756 - Publication au BOPI

Panneaux durs pour la construction en fibres;panneaux durs à couches de revêtement;panneaux durs revêtus de textile.